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Brevet européen · EP3990690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990690
Numéro de demande
EP20736410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D06F 81/02 (2006.01)
D06F 81/04 (2006.01)
D06F 81/08 (2006.01)
Priorité
GB 201909226 27.06.2019
GB 202002401 20.02.2020
Demande PCT
PCT/GB2020/051553 26.06.2020
Publication PCT
WO2020/260893 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 17 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  4. 16 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.05.2025

  5. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

R&D Concepts Limited

15 Bell Street, Reigate, Surrey RH2 7AD, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Cocks, David

London SE17 3QA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.