GLEISSCHOTTERPLANIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3990701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990701
- Numéro de demande
- EP20740168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 505702019 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060245 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257835 30.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 août 2025
Rectifié
- Titulaire
- HP3 Real GmbH, Gewerbegebiete Süd 10, 4664 Laakirchen, Autriche → HP3 Real GmbH, Gewerbegebiet Süd 10, 4664 Laakirchen, Autriche
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 11 août 2025
Transféré
- Titulaire
- System 7 Ballast Regulator GmbH, Lainzer Strasse 16/5, 1130 Wien, Autriche → HP3 Real GmbH, Gewerbegebiete Süd 10, 4664 Laakirchen, Autriche
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 23 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
1030 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.