SELBSTFAHRENDE KEHRMASCHINE
Brevet européen · EP3990704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990704
- Numéro de demande
- EP21731422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01H 1/05 (2006.01)E01H 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020116166 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064795 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/254779 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
ZUMKELLER, Claus
79837 St. Blasien, DE
EBNER, Martin
79733 Görwihl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.