VORRICHTUNG ZUM ÖFFNEN EINER TÜR ODER KLAPPE IN ODER AN EINEM KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3990729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990729
- Numéro de demande
- EP20737342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 81/14 (2014.01)E05B 81/76 (2014.01)E05B 81/90 (2014.01)E05B 85/16 (2014.01)E05B 15/04 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019117307 27.06.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100497 15.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/259750 30.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Andreas
42551 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.