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Brevet européen · EP3990730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990730
Numéro de demande
EP20833196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E05C 17/02 (2006.01)
E05D 3/08 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
TR 201909482 26.06.2019
Demande PCT
PCT/TR2020/050270 03.04.2020
Publication PCT
WO2020/263203 30.12.2020
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Rollmech Automotive Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi

Btso Organize Sanayi Bolgesi Yesil Cad. No:15, Bursa, TR

Inventeur

PARILDAR, Neslihan

16159 Nilüfer/Bursa, TR

DEMIRAYAK, Ilker

Nilufer/Bursa, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.