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Brevet européen · EP3990732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990732
Numéro de demande
EP20742635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05D 3/14 (2006.01)
E05D 5/06 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
Priorité
AT 505822019 27.06.2019
Demande PCT
PCT/AT2020/060230 08.06.2020
Publication PCT
WO2020/257833 30.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Julius Blum GmbH

Industriestrasse 1, 6973 Höchst, AT

Inventeur

SCHULER, Thomas

6971 Hard, AT

HAMMERER, André

6861 Alberschwende, AT

FOLIE, Thomas

6850 Dornbirn, AT

GELLER, Irmela Mara

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.