BOHRKOPF

Brevet européen · EP3990745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990745
Numéro de demande
EP20736796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E21B 21/01 (2006.01)
Priorité
IT 201900010488 28.06.2019
Demande PCT
PCT/IT2020/050152 18.06.2020
Publication PCT
WO2020/261305 30.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 19 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.05.2023

  7. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Casagrande S.p.A.

Casagrande S.P.A.

Via A. Malignani 1, 33074 Fontanafredda, IT

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

CASAGRANDE, Mauro

33077 SACILE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.