COMMON-RAIL-SYSTEM

Brevet européen · EP3990771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990771
Numéro de demande
EP20737107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F02M 59/44 (2006.01)
F02M 55/02 (2006.01)
Priorité
GB 201909256 27.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068161 26.06.2020
Publication PCT
WO2020/260667 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

PHINIA Delphi Luxembourg SARL

5, avenue du Swing, 4367 Belvaux, LU

Inventeur

JOYCE, Ronan B.

Canterbury Kent CT1 1YF, GB

PROCTER, Lloyd J.

Faversham Kent ME13 7QP, GB

FASHION, Bahadar S.

Gillingham Kent ME7 3NZ, GB

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