VERSTELLBARES VENTIL
Brevet européen · EP3990809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990809
- Numéro de demande
- EP20742652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/02 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 35/10 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/01 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201909121 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067950 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260536 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
BOWSHER, Richard Francis
Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB
PAYNE, Simon Robert
Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB
BOOTH, Christopher Edgerly
Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB
BOTTOM, David Simon
Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.