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Brevet européen · EP3990812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990812
- Numéro de demande
- EP20832916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)F16K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201962868201 P 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/000077 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257912 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
O'MOORE, Wade
Belle River, Ontario N0R 1A0, CA
ZHANG, Jianlin
Windsor, Ontario N9E 4K3, CA
LIANG, Xinde
Windsor, Ontario N9B 3X3, CA
WATSON, Guilherme
LaSalle, Ontario N9J 3L1, CA
BLENDEA, Horia
LaSalle, Ontario N9J 3P7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.