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Brevet européen · EP3990821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990821
- Numéro de demande
- EP20844391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 21/14 (2006.01)F16M 11/22 (2006.01)F16M 11/28 (2006.01)F16M 11/32 (2006.01)F16M 11/24 (2006.01)F21V 21/06 (2006.01)F21V 21/22 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21L 4/04 (2006.01)F21V 21/40 (2006.01)F21W 131/10 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 201962876321 P 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/042800 20.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/016196 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
CORNELL, Brian
West Allis, WI 53227, US
WENZEL, Duane, W.
Wisconsin 53149, US
PROEBER, David
Milwaukee, WI 53222, US
WHITE, Kevin, D.
Milwaukee, WI 53208, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.