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Brevet européen · EP3990870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990870
- Numéro de demande
- EP20767903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01F 1/60 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201962896124 P 05.09.2019US 201916587886 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/047432 21.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/045915 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 18 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Eden Prairie, Minnesota 55346, US
Maple Plain, Minnesota 55359, US
Chaska, Minnesota 55318, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.