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Brevet européen · EP3990897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990897
Numéro de demande
EP20734892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01N 21/552 (2014.01)
Priorité
EP 19182724 26.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/067513 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/260288 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

University College Dublin, National University of Ireland, Dublin

Belfield, Dublin 4, IE

Inventeur

ZERULLA, Dominic

Dublin Belfield Dublin 4, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.