BESTIMMEN EINER NICKWINKELLAGE EINES AKTIVEN OPTISCHEN SENSORSYSTEMS

Brevet européen · EP3990944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990944
Numéro de demande
EP20736264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
Priorité
DE 102019117312 27.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/067435 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/260242 30.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Valeo Schalter und Sensoren GmbH

Laiernstrasse 12, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

ROSALES, Javier

36400 Porrino (Pontevedra), ES

SERGEEV, Nikolai

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.