MONTRE DE PLONGEE

Brevet européen · EP3990988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990988
Numéro de demande
EP20726496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 47/06 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 19183410 28.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064449 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/259936 30.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 2 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Blancpain SA.

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

HAYEK, Marc Alexander

1096 Cully

BALLESTA, Laurent

34130 Mauguio, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.