DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN SYSTÈME DE CHAUFFAGE D'UN FLUIDE
Brevet européen · EP3991002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991002
- Numéro de demande
- EP20747034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907080 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051101 24.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260824 30.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- VALEO SYSTEMES THERMIQUES, 8 rue Louis Lormand,, La Verrière, 78320 Le Mesnil Saint-Denis, France → Valeo Electrification, Immeuble Le Delta, 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, France
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
FOURNIER, Jonathan
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
CARLICCHI, Rémi
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.