UMFASSENDE RISIKOBEWERTUNG

Brevet européen · EP3991077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991077
Numéro de demande
EP20747259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
2 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 21/57 (2013.01)
Priorité
US 201916454729 27.06.2019
Demande PCT
PCT/US2020/036008 03.06.2020
Publication PCT
WO2020/263523 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

ZAMBON-MAZZOCATO, Emmanuele

San Jose, California 95134, US

TRIVELLATO, Daniel

San Jose, California 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.