PROCÉDÉ D'ANALYSE DE LA DÉMARCHE D'UN INDIVIDU
Brevet européen · EP3991136 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991136
- Numéro de demande
- EP20734079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06T 7/20 (2017.01)
- Priorité
- FR 1906970 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068102 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260635 30.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 18 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
GAUTIER, Mélaine
06600 ANTIBES, FR
FAVREAU, Jean-Dominique
06560 VALBONNE, FR
ALLIEZ, Pierre
06560 VALBONNE, FR
BUSE, Laurent
06140 VENCE, FR
FOSTY, Baptiste
06600 ANTIBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.