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Brevet européen · EP3991148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991148
- Numéro de demande
- EP20833658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G07D 11/40 (2019.01)G07D 11/18 (2019.01)G07D 11/50 (2019.01)G07D 11/13 (2019.01)G07D 11/14 (2019.01)
- Priorité
- US 201962866273 P 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/039590 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/264142 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Medina, Ohio 44256, US
Copley, Ohio 44321, US
Akron, Ohio 44333, US
Uniontown, Ohio 44658, US
Canton, Ohio 44730, US
Franklin, Ohio 44319, US
Dalton, Ohio 44618, US
33129 Delbrueck, DE
33104 Paderborn, DE
45133 Essen, DE
Canton, Ohio 44718, US
Mogadore, Ohio 44260, US
33106 Paderborn, DE
33154 Salzkotten, DE
Canton, Ohio 44720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.