PROCEDE DE COMMANDE D'UN RESEAU DE TRANSMISSION ELECTRIQUE
Brevet européen · EP3991263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991263
- Numéro de demande
- EP20733861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 3/36 (2006.01)H02J 3/46 (2006.01)H02J 5/00 (2016.01)
- Priorité
- FR 1906968 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067927 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260519 30.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Espace Technologique de Saint-Aubin Immeuble Discovery Route de l'Orme des Merisiers - RD 128, 91190 Saint-Aubin, FR
3 rue Joliot Curie, 91190 Gif-sur-Yvette, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
23 rue Cyprian, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.