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Brevet européen · EP3991279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991279
- Numéro de demande
- EP20733891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)F16H 57/033 (2012.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019004512 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025287 15.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/259868 30.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TEGELTIJA, Miki
76689 Karlsdorf-Neuthardt, DE
BÜHN, Oliver
76703 Kraichtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.