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Brevet européen · EP3991284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991284
- Numéro de demande
- EP20832332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 41/02 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)H02K 29/06 (2006.01)H02K 1/12 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)
- Priorité
- CN 201910551808 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/098300 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/259639 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
ZHANG, Haifeng
Suzhou, Jiangsu 215628, CN
YING, Chengjiong
Suzhou, Jiangsu 215628, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.