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Brevet européen · EP3991296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991296
- Numéro de demande
- EP20725295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H03K 17/12 (2006.01)H03K 17/567 (2006.01)H02M 1/088 (2006.01)H01L 25/16 (2023.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 25/18 (2023.01)
- Priorité
- US 201962866252 P 25.06.2019US 201916504908 08.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/028921 20.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/263386 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 8 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Raleigh, North Carolina 27606, US
Durham, North Carolina 27703, US
Cary, North Carolina 27513, US
Summers, Arkansas 72769, US
Rogers, Arkansas 72756, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.