ZERSTÄUBER

Brevet européen · EP3991557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991557
Numéro de demande
EP21205415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01M 7/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000025783 29.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 14 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.09.2023

  5. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

CAFFINI, Amedeo

37057 San Giovanni Lupatoto (VR), IT

CAFFINI, Gerardo

37050 Palù (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.