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Brevet européen · EP3991589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991589
Numéro de demande
EP21203271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A41D 13/11 (2006.01)
A62B 23/02 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
Priorité
IT 202000006157 U 03.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Balestra, Marcello Massimiliano

Via Gabriele Chiabrera, 25, 10126 Torino, IT

Inventeur

BALESTRA, Marcello Massimiliano

I-10126 Torino, IT

BERRONE, Mattia

I-10133 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.