NERVENDETEKTIONSVORRICHTUNG FÜR EIN ABLATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3991676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991676
- Numéro de demande
- EP20905754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/12 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911368162 26.12.2019CN 202010090923 13.02.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/118973 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/129027 01.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
YIN, Yuehui
Chongqing 402260, CN
SUN, Yiyong
Shanghai 201318, CN
SHEN, Liuping
Shanghai 201318, CN
PENG, Yahui
Shanghai 201318, CN
YU, Zhili
Shanghai 201318, CN
ZHANG, Qingchun
Shanghai 201318, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.