UNBEFESTIGTE SCHULTERSCHIENE

Brevet européen · EP3991709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991709
Numéro de demande
EP20831108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61H 1/02 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/042 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61F 5/37 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 5/048 (2006.01)
Priorité
KR 20190077651 28.06.2019
KR 20190078149 28.06.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/008395 26.06.2020
Publication PCT
WO2020/263033 30.12.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Seoul National University R&DB Foundation

1, Gwanak-ro Gwanak-gu, Seoul 08826, KR

Seoul National University Hospital

101, Daehak-ro Jongno-gu, Seoul 03080, KR

Inventeur

PAIK, Nam-Jong

Seoul 05649, KR

PARK, Jihong

Seongnam-si, Gyeonggi-do 13434, KR

LIM, Jae-Young

Seoul 06506, KR

KIM, Won-Seok

Seoul 06292, KR

PARK, Yong-Lae

Seoul 06289, KR

KWON, Junghan

Seoul 08816, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.