TRANSFERBAUGRUPPE IN EINER FORMUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3991874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991874
- Numéro de demande
- EP21190828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B21J 9/02 (2006.01)B21D 43/05 (2006.01)B21D 43/10 (2006.01)B21K 27/04 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)B25J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000025795 30.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 3 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Maranta, Stefano
20814 Varedo (MB), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.