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Brevet européen · EP3991889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991889
Numéro de demande
EP20874731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/14 (2006.01)
B23C 5/16 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
C23C 16/30 (2006.01)
C23C 16/34 (2006.01)
C23C 16/36 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
C23C 16/458 (2006.01)
Priorité
JP 2019186819 10.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/024324 22.06.2020
Publication PCT
WO2021/070420 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Hardmetal Corp.

1-1, Koyakita 1-chome, Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Inventeur

PASEUTH, Anongsack

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

KIDO, Yasuki

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

OKUNO, Susumu

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.