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Brevet européen · EP3991917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991917
Numéro de demande
EP20830770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
15 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/00 (2006.01)
B25C 1/06 (2006.01)
B25C 7/00 (2006.01)
B25C 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019119303 27.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/021330 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/261878 30.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Koki Holdings Co., Ltd.

15-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-6020, JP

Inventeur

SHIGE, Tetsuhito

Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP

KIYOHARA, Daiki

Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.