FLUGZEUGSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3991996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991996
- Numéro de demande
- EP21192517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202017248 30.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
BILL, Andrew
Bristol, BS34 7PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.