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Brevet européen · EP3992010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992010
- Numéro de demande
- EP20831966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60L 1/00 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)B60W 20/00 (2016.01)B60W 20/10 (2016.01)B60K 6/485 (2007.10)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)B60L 50/16 (2019.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019122511 28.06.2019JP 2019122515 28.06.2019JP 2019122516 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024730 24.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/262427 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
TAMBA, Daiki
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
YAMANAKA, Yukifumi
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
SHIMOIKE, Yuki
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.