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Brevet européen · EP3992043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992043
Numéro de demande
EP20831186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60W 10/08 (2006.01)
B60K 6/485 (2007.10)
B60W 20/00 (2016.01)
F02D 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019122521 28.06.2019
JP 2019122522 28.06.2019
JP 2019122523 28.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/024731 24.06.2020
Publication PCT
WO2020/262428 30.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

1-2-47, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku,, Osaka-shi, Osaka 5568601, JP

Inventeur

TAMBA Daiki

Sakai-shi, Osaka 5900823, JP

YAMANAKA Yukifumi

Sakai-shi, Osaka 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.