LEISTUNGSSCHALTSTRUKTUR

Brevet européen · EP3992066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992066
Numéro de demande
EP21205494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62J 45/411 (2020.01)
B62J 45/421 (2020.01)
B62M 6/50 (2010.01)
Priorité
TW 109138115 02.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Yao, Li-ho

Yao, Li-Ho

No. 3, Ln 7, Qingtian St. Da'an Dist., 106 Taipei City, TW

Inventeur

Lien, Norman

106 Taipei City, TW

Tien, Chi-Chen

106 Taipei City, TW

Hsieh, Pei-Sheng

106 Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.