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Brevet européen · EP3992123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992123
- Numéro de demande
- EP20833673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 54/02 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019118329 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011970 18.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/261672 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Hitachi High-Tech Corporation
Minato-ku Tokyo 105-6409, JP
Inventeur
TAMURA Kazuma
Tokyo 105-6409, JP
YAMAGUCHI Shigeki
Tokyo 105-6409, JP
WATANABE Hiroshi
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.