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Brevet européen · EP3992344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992344
- Numéro de demande
- EP21202100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 85/00 (2006.01)D05C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020182550 30.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
MATSUDA, Toshihiko
Nagano, 386-1436, JP
SAKAI, Yuki
Nagano, 386-1436, JP
KOMATSU, Yuta
Nagano, 386-1436, JP
KAGAWA, Makiko
Nagano, 386-1436, JP
MITSUYA, Mai
Nagano, 386-1436, JP
TOODA, Tomomi
Nagano, 386-1436, JP
MUROGA, Masahiro
Nagano, 386-1436, JP
HAKOYAMA, Kazutaka
Nagano, 386-1436, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.