ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3992372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992372
- Numéro de demande
- EP20831289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)B62D 25/12 (2006.01)F16L 5/02 (2006.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019118610 26.06.2019JP 2019118611 26.06.2019JP 2019118604 26.06.2019JP 2019118605 26.06.2019JP 2019118606 26.06.2019JP 2019118607 26.06.2019JP 2019118608 26.06.2019JP 2019118609 26.06.2019JP 2019118612 26.06.2019JP 2019118613 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024980 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/262522 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
TORII, Yoshinori
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
HASHIMA, Toyoharu
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
KOMUKAI, Akira
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.