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Brevet européen · EP3992374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992374
- Numéro de demande
- EP20833704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)F02D 29/00 (2006.01)F02D 29/02 (2006.01)B60K 6/485 (2007.10)
- Priorité
- JP 2019122520 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024416 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/262302 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
TAMBA, Daiki
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
YAMANAKA, Yukifumi
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.