ÜBERDACHUNG MIT BESCHATTUNGSELEMENTEN
Brevet européen · EP3992389 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992389
- Numéro de demande
- EP20204952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 10/00 (2006.01)E04F 10/02 (2006.01)E04F 10/10 (2006.01)E04F 10/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 14 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Stawski, Karl-Heinz
50769 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.