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Brevet européen · EP3992415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992415
Numéro de demande
EP19934476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
4 mai 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E06B 9/68 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/092860 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/258054 30.12.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Leafy Windoware Co., Ltd.

No. 100, Universe Road, Shipai Town, Dongguan, Guangdong 523330, CN

Inventeur

LEI, Zhenbang

Dongguan, Guangdong 523330, CN

LEI, Xingbang

Dongguan, Guangdong 523330, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.