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Brevet européen · EP3992491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992491
Numéro de demande
EP21201518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
F16F 1/387 (2006.01)
Priorité
DE 102020127573 20.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Vibracoustic SE

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

Schemer, Thomas

69257 Wiesenbach, DE

Le, Van-Hieu

68309 Mannheim, DE

Thate, Andreas

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.