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Brevet européen · EP3992512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992512
Numéro de demande
EP21201215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 17/025 (2006.01)
F16L 17/03 (2006.01)
F16L 21/03 (2006.01)
Priorité
DE 102020128637 30.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 5 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.02.2024

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Poloplast GmbH & Co. KG

Poloplast-Strasse 1, 4060 Leonding, AT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MAYRBÄURL, Erwin

4481 Asten, AT

HEINDL, Andreas

4030 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.