LED-KERZENLEUCHTE
Brevet européen · EP3992524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992524
- Numéro de demande
- EP20834562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21S 9/02 (2006.01)F21S 10/04 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 14/00 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 201921027974 U 03.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/078746 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/000596 07.01.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 4 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 04.09.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 23 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 22 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.12.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
ShenZhen, Guangdong 518000, CN
Melboume, Victoria 3047, AU
Vancouver, British Columbia V5R 3W2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.