ANALYSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3992614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992614
- Numéro de demande
- EP20832792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/39 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019120161 27.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025322 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/262640 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBUYA, Kyoji
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
HAMAUCHI, Shota
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
NISHIGAI, Hiroki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.