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Brevet européen · EP3992646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992646
Numéro de demande
EP21202658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
10 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/04 (2006.01)
G06F 11/24 (2006.01)
G06F 11/36 (2006.01)
G11C 29/12 (2006.01)
G11C 29/56 (2006.01)
G11C 7/22 (2006.01)
Priorité
US 202017083876 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Application GmbH

Bahnhofstrasse 18, 85609 Aschheim, DE

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ des Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

GROSSIER, Nicolas Bernard

20871 Oreno di Vimercate (Monza Brianza), IT

BARANWAL, Deepak

201308 Greater Noida, UP, IN

GOYAL, Avneep Kumar

201308 Greater Noida, IN

SZURMANT, Thomas

81929 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.