MAGNETSENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3992652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992652
Numéro de demande
EP20205330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 33/07 (2006.01)
H10N 59/00 (2026.01)
H10N 52/01 (2023.01)
H10N 52/00 (2023.01)
H10N 52/80 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Melexis Technologies SA

Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix

Inventeur

BIDAUX, Yves

2022 Bevaix

TOMBEZ, Lionel

2022 Bevaix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.