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Brevet européen · EP3992653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992653
- Numéro de demande
- EP21205443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20205078 31.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
BARBUT, Lucian
2022 Bevaix
HOUIS, Simon
2022 Bevaix
TOMBEZ, Lionel
2022 Bevaix
VANGERVEN, Tim
3980 Tessenderlo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.