MÉCANISME DE COMMANDE ACTIONNABLE MANUELLEMENT POUR PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3992731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992731
- Numéro de demande
- EP20205322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/25 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
TANNER, Samuel
01220 Divonne-les-Bains, FR
PALERMO, Salvatore
1242 Satigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.