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Brevet européen · EP3992740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992740
Numéro de demande
EP20833158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
G05B 17/02 (2006.01)
G06N 20/00 (2019.01)
Priorité
JP 2019122012 28.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/021298 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/261875 30.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD.

1-1, Osaki 2-Chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

AKEDO, Yutaka

Yokosuka-shi, Kanagawa 237-8555, JP

KADOWAKI, Masanori

Yokosuka-shi, Kanagawa 237-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.