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Brevet européen · EP3992960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992960
Numéro de demande
EP21772659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G09G 3/3266 (2016.01)
G11C 19/28 (2006.01)
G09G 3/20 (2006.01)
Priorité
CN 202010441743 22.05.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/077653 24.02.2021
Publication PCT
WO2021/232871 25.11.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

SHANG, Guangliang

Beijing 100176, CN

DONG, Tian

Beijing 100176, CN

YIN, Xinshe

Beijing 100176, CN

LI, Mei

Beijing 100176, CN

LIU, Libin

Beijing 100176, CN

SHI, Shiming

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.